Finances : budget assainissement : décision modificative n^o 2. 

Intercommunalité : syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : transfert des compétences de maîtrise d’ouvrage relatives à la distribution publique d’électricité – Convention de mise à disposition des biens ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) ; CCPG : modification statutaire n^o 5 ; Informations : CCPG : PLH, conteneurs semi-enterrés ; Espace Belledonne : projet d’extension du périmètre éligible Leader ; Information : Syndicat du collège : médiation.

Travaux : travaux coordonnés Répidon : approbation du plan de financement définitif du syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) ; travaux coordonnés Répidon : convention lignes souterraines avec le SÉDI pour la parcelle communale B 687 (Véranger) ; travaux coordonnés Les Rojons : approbation du plan de financement définitif du SÉDI ; Informations : périmètres de captage Le Crêt, chemin menant aux ateliers communaux, assainissement Le Vieux-Saint-Maximin.

Urbanisme : élaboration du PLU : sollicitation du conseil général.

Environnement : révision du plan de protection de l’atmosphère (PPA) de Grenoble & sa région.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire.

Questions diverses : motion contre la suppression de 166 emplois à Ascométal (Le Cheylas).

Informations diverses.

Finances : restauration scolaire : tarifs de garde en cas de sortie scolaire annulée ou cas exceptionnel ; budget communal : décision modificative n^o 1 ; budget eau : décision modificative n^o 1 ; budget assainissement : décision modificative n^o 1 ; remboursement de l’assainissement 2003 à 2005 de monsieur Hervé Quenard ; demande de prise en charge des frais liés à l’alimentation en eau potable de la maison de monsieur Hervé Quenard ; demandes de subvention (Cifodel, Oxygène radio) ; acquisition de la parcelle B 1991 (ENS marais d’Avallon) : précisions.

Intercommunalité : syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : subvention éclairage public ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique ; syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : convention raccordement de deux antennes communales sur le réseau du SABRE (La Dobo et La Combassière).

Travaux : travaux d’investissement de restauration de voirie Répidon : plan de financement.

Urbanisme : participation financière à l’assainissement collectif (PFAC) ; retiré de l’ordre du jour : dispositif de majoration des droits à construire de 30 % ; PLU : débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) ; Information : assainissement des hameaux de La Combe et Le Vieux-Saint-Maximin.

Ressources humaines : service Entretien : création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet (été 2012) ; protection sociale des agents de la commune (protection santé complémentaire, prévoyance contre les accidents de la vie) : mandat donné au centre de gestion de l’Isère afin de développer un contrat cadre d’action sociale avec participation employeur ; protection sociale des agents de la commune (garantie dépendance) : adhésion au lot 3 du contrat cadre mutualisé d’action sociale au profit du personnel territorial, mis en place par le centre de gestion de l’Isère ; prestations sociales en faveur des agents de la commune (titres restaurant  et titres CESU).

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire.

Informations diverses.

Finances : comptes administratifs 2011 ; comptes de gestion 2011 ; affectation des résultats 2011 ; tarifs 2012 (commune, fêtes de la Tour, eau, assainissement) ; taxes 2012 ; budgets primitifs 2012 ; attribution des subventions aux associations communales ; remboursement Vive l’école (piscine) ; acquisition du foncier des périmètres de protection immédiate des captages ; acquisition de la parcelle B 1991 (ENS marais d’Avallon) ; demande de soutien financier pour l’acquisition de la parcelle B 1991 sur le site du marais d’Avallon ; avenant n^o 1 au marché de travaux coordonnées en eau potable, assainissement eaux pluviales, assainissement eaux usées et réseaux secs sur le hameau Les Bruns.

Travaux : travaux coordonnés Les Rojons : approbation de l’avant-projet sommaire ; travaux coordonnés Les Rojons : approbation de l’avant-projet sommaire du syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) ; travaux coordonnés Répidon : approbation de l’avant-projet sommaire ; travaux coordonnés Répidon : approbation de l’avant-projet sommaire du SÉDI ; travaux en forêt communale.

Ressources humaines : Tour d’Avallon : création d’un poste d’adjoint administratif pour la saison 2012 ; Création et constitution de la commission Ressources humaines.

Urbanisme : Information : révision du classement sonore des voies de transports terrestres.

Intercommunalité : SÉDI : désignation du délégué de la commune et de son suppléant ; retiré de l’ordre du jour : SÉDI : convention de transfert ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport d’activités 2010 ; CCPG : avis de la commune sur le programme local de l’habitat (PLH).

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire.

Informations diverses.

Urbanisme : approbation de la modification n^o 2 du plan d’occupation des sols (POS) ; charte des collectivités locales pour l’intégration de clauses sociales et environnementales dans la commande publique - application n^o 1 : promotion du bois.

Ressources humaines : tableau des emplois ; contrats d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de l’Isère ; vœu pour le maintien de la cotisation du CNFPT. 

Finances : budget communal : décision modificative n^o 3 ; budget de l’eau : décisions modificatives n^os 1 et 2 ; instauration de la taxe de séjour sur le territoire communal ; attribution des subventions de projet aux associations. 

Administration générale : modification du règlement du service de l’eau potable.

Scolaire : convention avec l’inspection d’académie pour la mise à disposition de personnel communal.

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

Information diverse. 

Finances : travaux coordonnés Les Bruns : avenant n^o 1 au contrat de maîtrise d’œuvre ; budget communal - décision modificative 2 ; taxe d’aménagement ; taxe de participation pour raccordement à l’égout (PRÉ) ; délégation du conseil au maire pour gérer les placements de trésorerie ; subvention aux associations. 

Urbanisme : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (hameau d’Avallon) ; commodat pour un terrain situé au carrefour du hameau Les Bruns.

Scolaire : convention de participation financière aux frais de fonctionnement de l’école de Saint-Maximin avec la commune de Le Moutaret.

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLÉTC) ; syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : adhésion de la commune. 

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.

Informations diverses. 

Intercommunalité : projet de schéma départemental de coopération intercommunale de l’Isère ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire n^o 4.

Informations : syndicat d’assainissement du Bréda (Sabre) : rapport annuel d’assainissement 2010 ; Syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI). 

Finances : Information : taxe communale sur la consommation finale d’électricité. 

Ressources humaines : création d’un poste d’adjoint technique territorial.

Information : remplacement de l’employé du service Technique. 

Travaux : annexe au schéma directeur d’assainissement - liste des ANC ; travaux coordonnés Les Bruns : approbation du dossier technique.

Urbanisme : Informations : modification du POS ; choix du bureau d’études pour la réalisation du PLU.

Questions diverses.