Ordre du jour:
Administration générale : recensement de la population 2013 : délégation au maire de procéder aux enquêtes de recensement.
Finances : attribution des subventions aux associations ; budget de l’eau - tarifs 2013 ; budget de l’assainissement - tarifs 2013 ; subvention assainissement non collectif (ANC) ; tarif travail en régie ; restauration scolaire - tarifs à compter de 2012-2013 ; garderie périscolaire - tarifs à compter de 2012-2013 ; cession du logiciel Périscol par la Sarl EFG Conseil ; petit patrimoine - demande de subvention à la communauté de communes du pays du Grésivaudan ; mise en conformité des périmètres de protection des captages - demande de subvention à l’Agence de l’eau et au conseil général.
Travaux : aménagement Le Vieux-Saint-Maximin - approbation de l’avant-projet sommaire du syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI).
Urbanisme : révision du POS en PLU - délibération complémentaire ; Information : révision du POS en PLU - orientations d’aménagement et de programmations (OAP) et « concertation personnalisée ».
Ressources humaines : instauration de l’indemnité d’administration et de technicité (AIT) ; protection sociale des agents territoriaux et participation financière de l’employeur ; recours au service Remplacement du centre de gestion de l’Isère ; Information : organisation des services municipaux.
Intercommunalité : dissolution du syndicat intercommunal de la gendarmerie du haut Grésivaudan ; dissolution du syndicat intercommunal pour le développement du haut Grésivaudan (SIDHG).
Environnement : convention de partenariat et d’assistance de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avallon.
Forêt : renouvellement de la certification PEFC de la forêt communale (gestion forestière durable).
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire.
Questions diverses : vidéosurveillance des conteneurs ; enquête repas à domicile.
Informations diverses.
Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_14_12_2012.pdf
