ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1^er juillet 2024 ;

Affaires générales / Ressources humaines : Tableau des emplois ; Protection sociale complémentaire prévoyance : adhésion à la convention de participation proposée par le centre de gestion de l’Isère ;

Urbanisme / Cimetière : Reprise de concessions funéraires en état d’abandon au cimetière communal ;

Vie sociale / Affaires sociales : Tarif du repas pour un accompagnant non-invité au repas de Noël des aînés ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Subvention exceptionnelle à Vive l’école (spectacle de Noël 2024).

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2024 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la rénovation de l’école et de la mairie à la SPL « Isère Aménagement » (contrat de quasi régie 2501) ;

Affaires générales / Ressources humaines : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement ;

Intercommunalité : Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : Rapport relatif à l’évaluation du transfert à la communauté de communes Le Grésivaudan de l’Office thermal et touristique de Saint-Martin-d’Uriage au 1^er avril 2024 ; Convention de prestation de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme – avenant no 4 (DALE-24-254) ; Convention de mise à disposition des piscines communales de Crolles de Pontcharra (DSTM-24-296) ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Règlement intérieur du service Périscolaire ; Tarifs du service Périscolaire à compter du 1^er septembre 2024 ;

Patrimoine / Patrimoine bâti : Contrat de prestation de service avec la société Grésivaudan Tourisme pour la saison 2024 de la tour d’Avalon ;

Vie sociale / Affaires sociales : Contrat d’engagement avec Alain Donsimoni pour l’animation du repas du 7 décembre 2024 ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative n^o 1.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 février 2024 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Convention de conseils et d’assistance 2024-2025 avec la SCP Fessler Jorquera & associés ; Adhésion à l’Association nationale des élus de montagnes (ANEM) ; Acquisition de la parcelle B 635 (Varanger) ;

Vie sociale / Affaires sociales : Convention d’attribution de subventions Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de l’Isère 2024 : projet « Atelier création et convivialité » ;

Patrimoine / Environnement : Convention 2024 de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association Le Tichodrome, Centre de sauvegarde de la faune sauvage ; ENS du marais d’Avalon (SL151) : élaboration du nouveau plan de gestion 2026-2035 ;

Vie sociale / Finances : Compte de gestion 2023 ; Compte administratif 2023 ; Affectation des résultats 2023 ; Taux d’imposition 2024 ; Tarifs ; Budget primitif 2024 ; Subventions 2024 aux associations.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2023 ;

Vie sociale / Finances : Participation au capital de la société publique locale « Isère Aménagement » ; Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles ; Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes : réhabilitation d’espaces sociaux et sportifs situés au centre-village / renforcement de la structure de la voie communale 3C - chemin du Prieuré – hameau d’Avalon ; Pour information : Présentation de l’état annuel 2023 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Indemnités des élus à compter du 1^er mars 2024 ;

Intercommunalité : Convention de partenariat dans le cadre du marché réservé entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan ;

Affaires générales / Ressources humaines : Mandat au centre de gestion de l’Isère (CDG38) pour lancer la consultation dans le domaine de la protection sociale complémentaire « prévoyance » du personnel communal ; Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents de la commune ;

Cadre de vie / Animations, Fêtes & Cérémonies : Tarifs de location de la salle Marie-Louise pour une soirée en semaine.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 novembre 2023 ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative n^o 3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) de Saint-Maximin, consultation du département de l’Isère pour accord de la commune sur le projet de périmètre sur son territoire et de programme d’actions PAEN pour les communes du Grésivaudan engagées dans la démarche.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 septembre 2023 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1^er décembre 2023 (création de trois postes suite à avancement de grade) ; Convention d’adhésion à la mission de médiation proposée par le centre de gestion de l’Isère ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Subvention exceptionnelle à Vive l’école (spectacle de Noël 2023) ;

Affaires générales : Recensement de la population 2024 : délégation au maire de procéder aux enquêtes de recensement ; Désignation des commissions communales et de leurs membres ;

Vie sociale / Finances : Remboursement à Julien Bernou des frais engagés pour le concours de pétanque.