ORDRE DU JOUR
Patrimoine/Agriculture & Forêts : Aménagement de la forêt communale 2019-2039 ;
Animation/Fêtes & Cérémonies : Règlement intérieur de la salle Marie-Louise et Demande d’autorisation de cuisiner en dehors de la cuisine de la salle Marie-Louise ; Règlement d’utilisation pour le prêt et la location de matériel communal ; Contrat de partenariat « Gestion des visites groupes » à la tour d’Avalon avec la micro entreprise Grésivaudan guidage ; Tarif de location de la salle Marie-Louise pour les réunions publiques dans le cadre des élections municipales des 15 et 22 mars 2020 ;
Vie sociale/Scolaire : Restauration scolaire : groupement de commandes « restauration scolaire 2020-2023 » ;
Affaires générales/Finances : Acquisition des parcelles B 1315, B 1321 et B 1322 (Madame et Monsieur Jean Vizioz) et précisions sur l’acquisition de la parcelle B 1991 (ENS marais d’Avalon) ; Demande d’attribution du fonds de concours pour la rénovation de l’éclairage public ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020 ; Décision modificative no 3 ;
Vie sociale : Avenant au bail à construction « Le Répidon » du 8 octobre 1993 avec l’OPAC 38 : prorogation de bail (modification) ;
Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal & son avenant ; Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : avenant à la convention de gestion provisoire des services pour l’exploitation du réseau d’eau potable et de l’assainissement ;
Urbanisme/Sécurité : Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de l’Isère : Convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion de la défense extérieure contre l’incendie ; Convention d’implantation d’un point d’eau incendie sur la parcelle B 1182 ; Information : Retour sur la réunion publique sur la sécurité routière sur la commune ;
Animation/Ressources humaines : Tableau des emplois au 1er novembre 2019 ;
Affaires générales : Convention de passage Françoise Moulin et Hervé Louis ; Convention de passage voie communale no 3 (portion se situant en face de la propriété Thomas jusqu’au bassin de la propriété Peillex), hameau d’Avalon ; Délibération de principe sur le lancement de la démarche de création d’une commune nouvelle avec Le Moutaret ; Convention avec la communauté de communes Le Grésivaudan pour le financement des études préalables à la constitution d’une commune nouvelle ; Convention d’assistance pluriannuelle budgétaire, comptable, financière et fiscale avec le Cabinet Stratorial ;
Questions diverses : Distribution des colis de Noël.
