ORDRE DU JOUR
Administration générale : Coopération décentralisée : renouvellement de la convention de coopération décentralisée (communes du nord, communes du sud, association Arcade) ; Centre de gestion de l’Isère : convention de participation de protection sociale complémentaire (complémentaire santé / garantie de salaire) - prolongation 2019 suite à augmentation du taux pour 2019 ; Tableau des emplois ; Dénomination et numérotation des rues, voies et places de la commune de Saint-Maximin ;
Vie sociale/Scolaire : Tarifs du service Périscolaire 2018-2019 : modification pour la restauration scolaire ;
Finances : Demande de subvention « Association d’étude et de gestion des risques climatiques » (Saint-Baldoph) ; Décision modificative no 3 ; Admission en non-valeur ; Convention tripartite pour le prélèvement de la fourniture d’énergies et de services (EDF) ; Acquisition des parcelles B 1175 et B 1176 (La Pruras) ;
Contrôle/Agriculture & Forêts : Entretien de la route forestière de Bramefarine : rémunération de l’ONF, maître d’œuvre ;
Urbanisme/Habitat Construction - Patrimoine : Institution de la déclaration préalable pour autorisation de clôture sur le territoire communal ;
Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du centre nautique intercommunal pour le groupe scolaire école primaire pour l’année scolaire 2018/2019 ; CCPG : convention de mise à disposition de l’accueil de loisirs intercommunal pour l’activité foot ; CCPG : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2018 ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
ORDRE DU JOUR
Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;
Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;
Finances : budget communal - décision modificative no 1 ; budget assainissement - décision modificative no 1 ;
Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.
