Ordre du jour :
SOMMAIRE
Scolaire : tarifs restauration scolaire 2014-2015, garderie périscolaire 2014-2015, garderie aménagée 2014-2015 ; modification du règlement intérieur des services périscolaires (garderie, restauration, GOTAP).
Administration générale : modification de la convention d’utilisation de la salle Marie-Louise ; convention d’occupation temporaire du centre de loisirs intercommunal de Saint-Maximin pour Cinétoiles (4 juillet 2014).
Finances : décision modification no 1 budget communal ; renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) ; subvention assainissement non collectif (ANC) - précisions.
Ressources humaines : tableau des emplois ; remboursement des frais de déplacement du personnel communal.
Vie associative : subvention aux associations.
Travaux : travaux coordonnés Avalon : approbation du plan de financement définitif du syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) ; rapport relatif au prix et à la qualité du service du service public d’alimentation en eau potable ; rapport relatif au prix et à la qualité du service du service public d’assainissement collectif.
Urbanisme : convention avec l’agence d’urbanisme de la région grenobloise (AURG).
Patrimoine : convention de partenariat pour la visite de la tour d’Avalon.
Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire.
Compte rendu du conseil municipal du 27 06 2014.pdf
