ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2025 ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;
Urbanisme : Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) no 1 : bilan de la concertation et approbation ;
Ajournement de : Rénovation mairie/école : adoption de l’opération et arrêt des modalités de financement ;
Affaires générales : Réalisation du projet desserte forestière du massif de Bramefarine sur les communes d’Allevard, de Le Moutaret et de Saint-Maximin : enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique (DUP) et enquête parcellaire ; Mise à disposition gratuite et temporaire de la salle Marie-Louise dans le cadre de la campagne pré-électorale et électorale du scrutin municipal des 15 et 22 mars 2026 ;
Patrimoine / Environnement : Site local Espace naturel sensible du marais d’Avalon (SL151) - convention de labellisation ;
Affaires générales / Ressources humaines : Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents de la commune ; Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds ;
Vie sociale / Affaires scolaires : Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles (année scolaire 2024/2025) ;
Vie sociale / Finances : Décision modificative no3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026.
