Compte-rendus - Mairie de Saint Maximin

Compte rendus

Compte rendu du 18 octobre 2017

ORDRE DU JOUR

Urbanisme/Eau & Assainissement : approbation de l’avant-projet sommaire des travaux de réseaux à Avalon ; emprunt complémentaire pour les travaux coordonnés eau et assainissement 2017 d’Avalon ; convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (eaux usées et pluviales) avec la famille Dumont ;

Urbanisme/Aménagements, Travaux Voirie : syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : approbation du plan de financement définitif 17-001-426 enfouissement basse tension/télécom La Combe ;

Finances : convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; budget communal - décision modificative n^o 2 ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : conditions financières et patrimoniales du transfert des zones d’activités économiques ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du centre nautique intercommunal pour le groupe scolaire école primaire pour l’année scolaire 2017/2018 ;

Administration générale : désaffiliation de la ville et du CCAS d’Échirolles du centre de gestion de l’Isère ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du conseil municipal du 18 10 2017.pdf

ORDRE DU JOUR

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

Finances : budget communal - décision modificative n^o 1 ; budget assainissement - décision modificative n^o 1 ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de groupement de commandes avec Le Grésivaudan et des communes du territoire pour le contrôle et l’entretien des poteaux incendie ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 31 août 2017

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2017-2018 ; tarifs du service Périscolaire 2017-2018 ;

Vie sociale/Jeunesse & Sports : tarification et convention de sponsoring parcours VTT ;

Administration générale : convention médecine préventive et santé au travail - avenant n^o 1 ; tableau des emplois ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ..

Compte rendu du conseil municipal du 31 08 2017.pdf

ORDRE DU JOUR

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

Finances : budget communal - décision modificative n^o 1 ; budget assainissement - décision modificative n^o 1 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 30 juin 2017

ORDRE DU JOUR

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

Finances : budget communal - décision modificative n^o 1 ; budget assainissement - décision modificative n^o 1 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du conseil municipal du 30 06 2017.pdf

ORDRE DU JOUR

Administration générale : élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs ;

Urbanisme : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet ;

Finances : budget communal - décision modificative n^o 1 ; budget assainissement - décision modificative n^o 1 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 24 mars 2017

ORDRE DU JOUR

Finances : comptes administratifs et comptes de gestion 2016 ; affectation des résultats 2016 ; taxes 2017 ; tarifs 2017 ; subventions 2017 aux associations ; budgets primitifs 2017 ; emprunt 2017 (précisions) ;

Contrôle/Agriculture & Forêts : programme d’actions 2017 pour la forêt communale ; forêt communale - vente exploitation groupée ; entretien de la route forestière de Bramefarine : convention de maîtrise d’œuvre avec l’ONF ;

Animation/Fêtes et Cérémonie : règlement du vide-greniers des Fêtes de la Tour (4 juin 2017) ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : modification statutaire n^o 13 - communautarisation de la station des Sept Laux ;

Urbanisme/Eau & assainissement : approbation de la charte qualité nationale des réseaux d’assainissement ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du conseil municipal du 24 03 2017.pdf

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative n^o 1 ;

Intercommunalité : Syndicat d’assainissement du Bréda (SABRE) : orientation dans le cadre des transferts de compétence prévus par la loi NOTRe ; dissolution du Syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 24 février 2017

ORDRE DU JOUR

Administration générale : élection d’un nouvel adjoint ; désignation des commissions communales et de leurs membres ; commission d’appel d’offres ; désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et dans les associations ;

Finances : arbitrage des projets prioritaires pour le budget primitif de 2017 ; emprunt pour les travaux réseaux humides La Combe et Avalon ;

Urbanisme : approbation de l’avant-projet sommaire des travaux coordonnés La Combe ; syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI) : approbation de l’opération 17.001.426 enfouissement basse tension/télécom La Combe ; SÉDI : transfert de la compétence éclairage public (réalisation d’un diagnostic de base) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du conseil municipal du 24 02 2017.pdf

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative n^o 1 ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 23 janvier 2017

ORDRE DU JOUR

Finances : reversement sur le budget 2016 de la commune de l’excédent 2015 des budgets de l’eau et de l’assainissement ; autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2017 (commune, assainissement, eau) ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; emprunt pour les travaux coordonnés eau et assainissement 2017 ; information : préparation budgétaire 2017 ;

Intercommunalité : syndicat intercommunal de la route forestière de Bramefarine : approbation des modalités de dissolution du syndicat – approbation de la « convention de gestion de la route forestière de Bramefarine (à compter du 1^er janvier 2017) » et des modifications du « règlement pour l’utilisation de la route forestière de Bramefarine » – désignation d’un délégué ; communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : refus du transfert de la compétence plan local d’urbanisme ; CCPG : intégration de l’espace ludique du col de Marcieu (modification statutaire n^o 12) ;

Vie sociale/Scolaire : convention pour la classe de mer (prestations Œuvre universitaire du Loiret) ;

Questions diverses ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du conseil municipal du 23 01 2017

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative n^o 1 ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du 7 décembre 2016

ORDRE DU JOUR

Urbanisme : débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et développement durables (PADD) du PLU ; conventions pour autorisation d’installation en terrain privé d’ouvrages de correction torrentielle ;

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) ; CCPG : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal ;

Finances : convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveurs de la commune ; budget assainissement - décision modificative n^o 1 ; budget communal - décision modificative n^o 3 ;

Ressources humaines : mandat du centre de gestion de l’Isère pour le contrat cadre de prestations sociales (offre de titres restaurant pour le personnel territorial) ;

Animation : règlement intérieur et conventions de mise à disposition de la salle Marie-Louise - modifications ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Compte rendu du conseil municipal du 07 12 2016

ORDRE DU JOUR

Vie sociale/Scolaire : règlement intérieur du service Périscolaire 2016/2017

Finances : tarifs des services Périscolaires 2016/2017 ; contrat de maintenance Géosoft 15AE4314 ; commune - décision modificative n^o 1 ;

Administration générale : délégations du conseil municipal au maire ;

Cadre de vie/Environnement : notice de gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (mise à jour) ;

Urbanisme/Aménagements Travaux Voirie : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.