ORDRE DU JOUR

Vote sur la tenue de la séance à huis clos ;

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2020 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Finances & RH / Scolaire & Périscolaire : Règlement intérieur restauration garderie 2020-2021 ; Tarifs service Périscolaire septembre à décembre 2020 ;

Finances & RH : Décision modificative n^o 2 ; Tableau des emplois au 1^er septembre 2020 ;

Affaires générales / Appel d’offres : Désignation des membres communaux au sein du comité des achats (CDA) pour le groupement de commandes pour le marché de restauration scolaire ;

Vie sociale / Vie associative : Protocoles sanitaires pour les utilisateurs de la salle Marie-Louise ; Convention d’utilisation de la salle Marie-Louise par les intervenants extérieurs ; Tarifs salle Marie-Louise ; Subvention aux associations ;

Vie sociale / Affaires sociales : Demande d’aide financière ;

Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

Vote sur la tenue de la séance à huis clos ;

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2020 ;

Délégations du conseil municipal au maire ;

Élection des membres de la commission d’appel d’offres ;

Désignation des commissions communales et de leurs membres ;

Désignation des membres commission communale des impôts directs (CCID) ;

Désignation des délégués communaux dans les différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), associations ou organismes. 

ORDRE DU JOUR

Vote sur la tenue de la séance à huis clos ;

Installation du conseil municipal ;

Élection du maire ;

Élection des adjoints : Nombre d’adjoints ; Élection des adjoints ;

Établissement du tableau du conseil municipal ;

Désignation du délégué communautaire et de son suppléant ;

Charte de l’élu local ;

Indemnités des élus.

ORDRE DU JOUR

Affaires générales : Réunion de l’assemblée à distance ;

Affaires générales/Ressources humaines : Entretien professionnel - modification des critères et de la trame du compte rendu ; Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents de la commune ;

Affaires générales/Finances : Taux des taxes 2020 ; Décision modificative n^o 1 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

ORDRE DU JOUR

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : Convention pour la réalisation de prestations de services avec la commune pour la veille du réseau PDIPR ;

Affaires générales/Finances : Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire (CMS) de Crolles ; Orientations budgétaires 2020 : analyse des résultats 2019, arbitrage des projets prioritaires 2020 ;

Questions diverses : Élections municipales des dimanches 15 et 22 mars 2020.

ORDRE DU JOUR

Patrimoine/Agriculture & Forêts : Aménagement de la forêt communale 2019-2039 ;

Animation/Fêtes & Cérémonies : Règlement intérieur de la salle Marie-Louise et Demande d’autorisation de cuisiner en dehors de la cuisine de la salle Marie-Louise ; Règlement d’utilisation pour le prêt et la location de matériel communal ; Contrat de partenariat « Gestion des visites groupes » à la tour d’Avalon avec la micro entreprise Grésivaudan guidage ; Tarif de location de la salle Marie-Louise pour les réunions publiques dans le cadre des élections municipales des 15 et 22 mars 2020 ;

Vie sociale/Scolaire : Restauration scolaire : groupement de commandes « restauration scolaire 2020-2023 » ;

Affaires générales/Finances : Acquisition des parcelles B 1315, B 1321 et B 1322 (Madame et Monsieur Jean Vizioz) et précisions sur l’acquisition de la parcelle B 1991 (ENS marais d’Avalon) ; Demande d’attribution du fonds de concours pour la rénovation de l’éclairage public ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020 ; Décision modificative no 3 ;

Vie sociale : Avenant au bail à construction « Le Répidon » du 8 octobre 1993 avec l’OPAC 38 : prorogation de bail (modification) ;

Intercommunalité : Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal & son avenant ; Communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : avenant à la convention de gestion provisoire des services pour l’exploitation du réseau d’eau potable et de l’assainissement ;

Urbanisme/Sécurité : Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de l’Isère : Convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion de la défense extérieure contre l’incendie ; Convention d’implantation d’un point d’eau incendie sur la parcelle B 1182 ; Information : Retour sur la réunion publique sur la sécurité routière sur la commune ;

Animation/Ressources humaines : Tableau des emplois au 1er novembre 2019 ;

Affaires générales : Convention de passage Françoise Moulin et Hervé Louis ; Convention de passage voie communale no 3 (portion se situant en face de la propriété Thomas jusqu’au bassin de la propriété Peillex), hameau d’Avalon ; Délibération de principe sur le lancement de la démarche de création d’une commune nouvelle avec Le Moutaret ; Convention avec la communauté de communes Le Grésivaudan pour le financement des études préalables à la constitution d’une commune nouvelle ; Convention d’assistance pluriannuelle budgétaire, comptable, financière et fiscale avec le Cabinet Stratorial ;

Questions diverses : Distribution des colis de Noël.