Procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2024
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2024 ;
Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;
Affaires générales : Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la rénovation de l’école et de la mairie à la SPL « Isère Aménagement » (contrat de quasi régie 2501) ;
Affaires générales / Ressources humaines : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement ;
Intercommunalité : Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : Rapport relatif à l’évaluation du transfert à la communauté de communes Le Grésivaudan de l’Office thermal et touristique de Saint-Martin-d’Uriage au 1er avril 2024 ; Convention de prestation de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme – avenant no 4 (DALE-24-254) ; Convention de mise à disposition des piscines communales de Crolles de Pontcharra (DSTM-24-296) ;
Vie sociale / Affaires scolaires : Règlement intérieur du service Périscolaire ; Tarifs du service Périscolaire à compter du 1er septembre 2024 ;
Patrimoine / Patrimoine bâti : Contrat de prestation de service avec la société Grésivaudan Tourisme pour la saison 2024 de la tour d’Avalon ;
Vie sociale / Affaires sociales : Contrat d’engagement avec Alain Donsimoni pour l’animation du repas du 7 décembre 2024 ;
Vie sociale / Finances : Décision modificative no 1.