SOMMAIRE

Urbanisme : arrêt de la révision du POS en PLU.

Ressources humaines : contrat de prestation de services (supervision de personnels petite enfance) ; conventions de stage d’un agent de la commune au sein d’une autre collectivité.

Intercommunalité : SABRE - demande d’adhésion de la commune de Villaroux.

Finances : taxe foncière sur les propriétés non bâties - exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique ; décision modificative n^o 2 du budget communal ; décision modificative n^o 1 du budget de l’eau ; décision modificative n^o 3 du budget communal. 

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Informations diverses.

SOMMAIRE

Ressources humaines : règlement intérieur de la commune ; convention de formation « gestes et postures » (11 septembre 2013).

Finances : remboursement Vive l’école (classe de mer) ; subvention Oxygène radio (Fêtes de la Tour) ; modification des tarifs de la taxe de séjour sur le territoire communal ; mise en place du titre interbancaire de paiement par carte bancaire sur Internet (TIPI) pour la restauration et la garderie périscolaire ainsi que pour la redevance eau et assainissement ; convention tripartite de prélèvement des cotisations et prestations d’assurance du personnel communal ; vente d’une partie de la parcelle B 687 à madame et monsieur Pierre Fouillet.

Travaux : travaux coordonnés Le Vieux-Saint-Maximin - avenant n^o 1 (eau) ; travaux coordonnés Les Rojons - ajout AEP Les Rojons-Répidon ; travaux de mise en conformité des captages de La Combe & de La Serve - approbation de l’APS.

Intercommunalité : CCPG - modification statutaire n^o 7 ; CCPG - rapport de la CLETC ; CCPG - désignation d’un élu référent pour le suivi du dossier de plan de déplacement urbain (PDU).

Environnement : avenant à la convention de partenariat et d’assistance de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avallon.

Communication : édition d’un livre souvenir des Anciens du village - décision modificative n^o 1 du budget communal.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Informations diverses.

SOMMAIRE

Administration générale : convention de formation « gestes et postures » (31 mai 2013) ; motion sur la fermeture de la maison d’enfants Le Barbaz (Saint-Pierre-d’Allevard).

Finances : tarif pour occupation du domaine public communal ; rachat du site Internet ; contrat de maintenance du site Internet ; remboursement à monsieur Gilbert des achats d’un groupe électrogène et de logiciels ; retiré de l’ordre du jour : subvention au Club des Cygnes de la Tour (Fêtes de la Tour 2013) ; périmètres de captages – acquisition d’une partie de la parcelle A 354.

Travaux : convention pour autorisation de servitude de passage en terrain privé de canalisation publique d’assainissement (La Combe) ; demande de subvention à la communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) pour les trois abribus ; accompagnement de la réalisation du réseau d’initiative public très haut débit de l’Isère ; travaux concernant l’enfouissement des réseaux secs Le Vieux-Saint-Maximin (SÉDI) ; information : travaux d’assainissement Le Vieux-Saint-Maximin ; information : création d’un préau et de sanitaires. 

Intercommunalité : composition des organes délibérants de la CCPG ; CCPG - groupement de commandes (papier et radars pédagogiques) ; CCPG - convention de mise à disposition des locaux de l’accueil de loisirs (Fêtes de la Tour).

Patrimoine : mission d’inventaire du patrimoine.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire.

Informations diverses.

SOMMAIRE

Administration générale : conventions de formations : « formation initiale sauveteur secouriste du travail » (5/6 mars et 10/11 avril 2013), « préparation à l’habilitation électrique » (18 et 19 mars 2013), « autorisation conduite de nacelle » (19 avril) ; vidéoprotection - commodat avec la commune de Pontcharra ; convention ATESAT avec la DDT.

Travaux : travaux en forêt communale ; information : plantation de Laissaud. 

Finances : comptes administratifs et comptes de gestion 2012 ; affectation des résultats 2012 ; taxes 2013 ; budgets primitifs 2013 ; attribution des subventions de fonctionnement aux associations communales. 

Ressources humaines : expérimentation de l’entretien professionnel ; création d’emploi (remplacement au service Administratif) ; tour d’Avallon : création d’un poste d’adjoint administratif pour la saison 2013.

Informations diverses.

SOMMAIRE

Administration générale : retiré de l’ordre du jour : convention de mise en commun de la police municipale de Pontcharra (vidéoprotection des conteneurs) ; convention d’autorisation de concert avec la paroisse Sainte Thérèse de l’E.J. ; convention relative à la mise à disposition et à la mise à jour du document d’urbanisme numérisé avec l’État et avec le conseil général de l’Isère ; abris-bus - commodat pour un terrain situé le long de la RD 9 au carrefour de la route de La Combe ; abris-bus - commodat pour un terrain situé le long de la RD 9 au carrefour de la route d’Avallon.

Finances : tarifs 2013 ; acquisition du foncier des périmètres de protection immédiate des captages (actualisation).

Travaux : travaux coordonnés Les Rojons - approbation de l’avant-projet sommaire (actualisation ETEC) ; travaux d’investissement de restauration de voirie Les Rojons - plan de financement ; aménagement Le Vieux Saint-Maximin - approbation de l’avant-projet sommaire (ETEC) ; travaux d’investissement de restauration de voirie Le Vieux Saint-Maximin - plan de financement ; sanitaires et préau pour l’école - approbation du devis descriptif et estimatif (Hadjioannou et Germain).

Ressources humaines : tableau des emplois.

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) - modification statutaire n^o 6 ; CCPG - convention de mise à disposition du bassin du centre nautique intercommunal pour l’école primaire ; Information : syndicat du collège. 

Scolaire : réforme des rythmes scolaires.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire. 

Questions diverses. 

Informations diverses. 

Administration générale : recensement de la population 2013 : délégation au maire de procéder aux enquêtes de recensement.

Finances : attribution des subventions aux associations ; budget de l’eau - tarifs 2013 ; budget de l’assainissement - tarifs 2013 ; subvention assainissement non collectif (ANC) ; tarif travail en régie ; restauration scolaire - tarifs à compter de 2012-2013 ; garderie périscolaire - tarifs à compter de 2012-2013 ; cession du logiciel Périscol par la Sarl EFG Conseil ; petit patrimoine - demande de subvention à la communauté de communes du pays du Grésivaudan ; mise en conformité des périmètres de protection des captages - demande de subvention à l’Agence de l’eau et au conseil général.

Travaux : aménagement Le Vieux-Saint-Maximin - approbation de l’avant-projet sommaire du syndicat des énergies du département de l’Isère (SÉDI).

Urbanisme : révision du POS en PLU - délibération complémentaire ; Information : révision du POS en PLU - orientations d’aménagement et de programmations (OAP) et « concertation personnalisée ».

Ressources humaines : instauration de l’indemnité d’administration et de technicité (AIT) ; protection sociale des agents territoriaux et participation financière de l’employeur ; recours au service Remplacement du centre de gestion de l’Isère ; Information : organisation des services municipaux.

Intercommunalité : dissolution du syndicat intercommunal de la gendarmerie du haut Grésivaudan ; dissolution du syndicat intercommunal pour le développement du haut Grésivaudan (SIDHG).

Environnement : convention de partenariat et d’assistance de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avallon.

Forêt : renouvellement de la certification PEFC de la forêt communale (gestion forestière durable).

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire. 

Questions diverses : vidéosurveillance des conteneurs ; enquête repas à domicile.

Informations diverses.