ORDRE DU JOUR

Installation du conseil municipal

Élection du maire

Élection des adjoints : Désignation du nombre d’adjoints ; Élection des adjoints ;

Établissement du tableau du conseil municipal ;

Désignation du délégué communautaire ;

Charte de l’élu local ;

Indemnité des élus - maire et adjoints ;

Délégations du conseil municipal au maire ;

Élection des membres de la commission d’appel d’offres ;

Désignation des commissions communales et de leurs membres ;

Création du conseil consultatif ;

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 février 2026 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants ; Convention de conseils et d’assistance 2026-2027 avec la SELARL Fessler & associés ; Convention conférence des financeurs de l’Isère (projet « L’Équilibre dans tous ses états »).

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2026 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Intercommunalité : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) relatif au transfert de quatre équipements petite enfance de la commune de Saint-Martin-d’Uriage à la communauté de communes Le Grésivaudan au 1^er septembre 2025 ;

Patrimoine / Environnement : Convention de partenariat et d’assistance à la gestion de l’espace naturel sensible (ENS) du marais d’Avalon (Saint-Maximin) avec le Conservatoire d’espaces naturels de l’Isère – CEN-Isère (AVENIR) ; Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association Le Tichodrome, Centre de sauvegarde de la faune sauvage ;

Patrimoine / Agriculture & Forêts : Programme d’actions 2026 pour la forêt communale ; Régularisation cadastrale de la forêt communale de Le Moutaret par l’acquisition à titre gratuit des parcelles A 1432 et A 1434 issues de la division des parcelles A 500 et A 1303 situées sur la commune de Saint-Maximin ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Convention de groupement de commandes pour la fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire pour les communes de Saint-Maximin et Pontcharra ;

Affaires générales / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1^er mars 2026 ;

Urbanisme : Convention d’attribution de subvention dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable Isère ; Rénovation thermique du bâtiment mairie/école et création d’une nouvelle chaufferie granulés bois : adoption de l’opération, arrêt des modalités de financement et demandes de subvention (base APD) ; Pôle maternelle : adoption de l’opération, arrêt des modalités de financement et demandes de subvention (base APD) ;

Vie sociale / Finances : Pour information : Présentation de l’état annuel 2025 des indemnités perçues par les membres du conseil municipal ; Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 ; Budget primitif 2026 ; Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026 ; Subventions 2026 aux associations.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1^er décembre 2025 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence « Funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet » à la communauté de communes Le Grésivaudan au 30 octobre 2025 ; Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence « Domaine nordique du Barioz » à la communauté de communes Le Grésivaudan au 30 octobre 2025 ; Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2029 ;

Affaires générales / Ressources humaines : Cadeaux à l’occasion d’un événement familial ou professionnel ;

Cadre de vie / Vie associative : Subvention exceptionnelle au comité de Pontcharra-Saint-Maximin de la FNACA ;

Urbanisme : Rénovation thermique du bâtiment mairie/école et création d’une nouvelle chaufferie granulés bois : adoption de l’opération, arrêt des modalités de financement et demandes de subvention ; Pôle maternelle : adoption de l’opération, arrêt des modalités de financement et demandes de subvention.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2025 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Urbanisme : Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) n^o 1 : bilan de la concertation et approbation ;
Ajournement de : Rénovation mairie/école : adoption de l’opération et arrêt des modalités de financement ;

Affaires générales : Réalisation du projet desserte forestière du massif de Bramefarine sur les communes d’Allevard, de Le Moutaret et de Saint-Maximin : enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique (DUP) et enquête parcellaire ; Mise à disposition gratuite et temporaire de la salle Marie-Louise dans le cadre de la campagne pré-électorale et électorale du scrutin municipal des 15 et 22 mars 2026 ;

Patrimoine / Environnement : Site local Espace naturel sensible du marais d’Avalon (SL151) - convention de labellisation ;

Affaires générales / Ressources humaines : Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents de la commune ; Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds ;

Vie sociale / Affaires scolaires : Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles (année scolaire 2024/2025) ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative n^o3 ; Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 juillet 2025 ;

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil municipal au maire ;

Affaires générales : Cession de barnum à titre gratuit aux communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes ;

Intercommunalité : Convention de prestation de services afin de bénéficier du service mutualisé chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme - avenant n^o 5 ; Transfert de compétence : domaine nordique du Barioz ; Transfert de compétence : funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet ;

Patrimoine / Environnement : Modification du tarif de l’aire de camping-car (place du Marais) ; 

Cadre de vie / Culture : Contrat avec ArtiStF productions pour le spectacle Festival Mon Village Invite l’Humour ;

Affaires générales / Ressources humaines : Tableau des emplois au 1^er septembre 2025 ;

Vie sociale / Affaires sociales : Tarif du repas pour un accompagnant non-invité au repas de Noël des aînés ;

Vie sociale / Finances : Décision modificative n^o 2.