Conseil municipal du 29 octobre 2010

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Ordre du jour :

Intercommunalité : communauté de communes du pays du Grésivaudan (CCPG) : désignation du représentant de la commune à la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLÉTC) ; CCPG : modification des statuts ; CCPG : rapport de la CLÉTC ; CCPG : création d’un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) ; CCPG : convention de refacturation des masques et gels (pandémie grippale 2009) ; CCPG : rapport d’activités 2009.

Ressources humaines : médecine professionnelle et préventive : renouvellement de la convention.

Finances : remboursement Vive l’école (classe de mer) ; agrandissement du cimetière : acquisition de la Safer Rhône-Alpes (partie des parcelles B 1329 et B 2528) ; budget de l’eau : décision modificative no 1 ; subvention aux associations communales ; restauration scolaire : tarifs 2010-2011.

Coopération décentralisée : convention entre les communes « du nord et du sud » et l’association Arcade.

Conseil municipal : représentants de la commune au sein du conseil d’école.

Travaux : déneigement RD 9b : convention avec le conseil général.

Urbanisme : révision du POS.

Compte rendu d’exercice des délégations du conseil au maire.

Question diverses.

 


Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_29_10_2010.pdf
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